Jet Set Card
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19, avenue des Mésanges. B-1428 Lillois. Belgium.
R.C. : Nivelles 70.402    TVA : 611.832.151    ING : 370-1000776-17
Fax : 32 2 384.52.98    Email : info@jetsetcard.be


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C'est simple, rapide et tous les risques sont écartés.
Suivis et instructions personnalisés à chaque étape par email.
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Délai
Vos JSC sont envoyées dans les 2 semaines. Si vous les désirez plus rapidement, veuillez le spécifier par email.
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Paiement
Tous les paiements se font à la livraison au facteur ou au transporteur. Vous pouvez payer à l'avance par virement et bénéficier d'une réduction de 3.8 € sur votre commande. Pas de chèque.
Coordonnées pour vos virements :
Bénéficiaire : Maxime Communication. 19, av. des Mésanges. B-1428 Lillois. Belgique.
Numéro de compte : 370-1000776-17
Code Swift : BBRUBEBB700
IBAN : BE61370100077617
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Garantie
Si les produits livrés ne sont pas conformes en nature ou en qualité, nous nous engageons à tout entreprendre pour corriger cette non-conformité sans frais supplémentaires. (détails dans nos conditions de vente)
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Protection de la vie privée
Les informations reçues ne seront utilisées que dans le cadre des commandes. Aucune information ne sera vendue ou transmise à des tiers.
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Conditions générales de vente
Conditions générales de vente. Les présentes conditions générales de vente s'appliquent de plein droit à toute commande de produits effectuée auprès de Maxime Communication. Maxime Communication 19, avenue des Mésanges. B-1428 Lillois. Belgium. R.C. : Nivelles 70.402 TVA : 611.832.151 ING : 370-1000776-17. Fax : 32 2 384.52.98 Email : m.maxime@skynet.be. Sécurité de la commande pour le Client. Le Client confirme sa commande en répondant à notre email « OK ». Cette réponse est son bon de commande. Le clic sur le bouton "commander" après avoir coché la case "J'ai lu et j'accepte les conditions générales de vente" constitue une réservation et non une commande. Sauf dans les cas limitativement prévus par les présentes conditions générales de vente, le bon de commande de l'acheteur vaut commande définitive et ne peut être rétracté. Les présentes conditions de vente sont acceptées deux fois par le Client. Une fois lors de la réservation sur le site, une autre fois en répondant à notre email « OK ». Formation du contrat. Le site permet au Client, avant la conclusion du contrat, de connaître les caractéristiques essentielles du produit qu'il désire commander. Les produits proposés par Maxime Communication sont décrits avec la plus grande exactitude. Les photos et graphismes ne sont qu'indicatifs et n'engagent nullement Maxime Communication. A partir du moment où l'acheteur a validé sa commande, il est considéré comme ayant accepté, en connaissance de cause et sans réserve, les produits, les prix et les quantités proposés à la vente et commandés. Le contrat de vente ainsi formé est constitué, par ordre décroissant de valeur juridique, des documents suivants : 1. les présentes conditions générales de vente ; 2. le bon de commande électronique validé par le Client ; 3. le devis transmis par Maxime Communication, contre-signé par le Client et renvoyé à Maxime Communication par fax ou par courrier, s'il existe ; Prix. Les prix de vente taxe comprise des produits sont indiqués en Euros, franco de port acheminée selon le mode standard. Les frais d'expédition relatifs à des modes d'acheminement particuliers (livraisons échelonnées, multipoints, livraison en Express, etc.) sont facturés en supplément du prix des produits. Paiement. Les produits sont payables soit à la commande par virement bancaire, soit à la réception en liquide au transporteur, selon le choix du Client. Maxime Communication se réserve le droit de suspendre toute commande ou livraison, quels que soient leur nature et leur niveau d'exécution, en cas de non paiement à l'échéance de toute somme due par l'acheteur ou en cas de baisse de l'encours qui lui a été accordé. Livraison. La marchandise est livrée à l'adresse indiquée au cours du processus de commande. Pour tout envoi en mode standard ou express, le choix du transporteur est à l'initiative exclusive de Maxime Communication. Le contrat de vente sera remis en cause en cas d'incapacité totale ou partielle de Maxime Communication à assurer la livraison dans les conditions prévues, du fait de la survenance d'un cas de force majeure, d'une insuffisance de stock non prévue, d'un retard dans la livraison de ses matières premières ou de la livraison défectueuse de l'un de ses fournisseurs. Dans cette hypothèse, l'acheteur ne peut exiger de Maxime Communication ni la livraison de la commande à la date prévue, ni indemnité de quelque nature que ce soit. Tolérance de quantité. Du fait des tolérances inhérentes aux procédés de fabrication utilisés par Maxime Communication et ses sous-traitants, la quantité livrée peut varier de ±5% par rapport à la quantité commandée par le Client. Ce dernier s'engage à accepter la livraison, en totalité, si la quantité livrée reste dans la limite de ±5%. Dans tous les cas, Maxime Communication facturera au Client la quantité effectivement présentée à la livraison. Réclamations. A la réception des produits, l'acheteur doit immédiatement vérifier leur état et leur conformité par rapport à sa commande. Si les produits livrés ne sont pas conformes en nature ou en qualité, l'acheteur doit, à peine de déchéance, formuler ses réclamations dans les 8 jours après livraison, le bordereau du transporteur faisant foi. En cas de non-conformité des produits livrés, Maxime Communication s'engage à tout entreprendre pour corriger cette non-conformité ou à rembourser l'acheteur. Retours. En cas de non-conformité des produits livrés et suite à l'accord préalable de Maxime Communication, les produits devront impérativement être retournés dans un parfait état, dans leur emballage d'origine, dûment scellé. En aucun cas les produits ne peuvent être retournés sans l'accord préalable de Maxime Communication. L'acheteur est libre d'opter, soit pour l'échange des produits retournés, soit pour leur remboursement. Le délai de remboursement par Maxime Communication ne saurait excéder trente jours à compter du retour réceptionné des produits à l'adresse communiquée par notre service clientèle lors de la demande de retour. Annulation de commande. Toute annulation de commande doit être préalablement soumise à l'autorisation de Maxime Communication et doit obligatoirement être formulée par écrit. Il ne sera pas accepté d'annulation pour toute commande déjà entrée en processus de production quelle que soit la date de livraison confirmée. Tous les frais déjà engagés au moment de l'annulation seront facturés. Protection des droits et marques. Dès lors que vous soumettez un design (logo, dessin...) à Maxime Communication, vous certifiez sur l'honneur que vous êtes l'unique et légal propriétaire, ou détenteur d'une licence, de tous les droits - y compris les droits d'auteur - pour chaque droit, marque, marque pour un service, marque déposée, logo, déclaration, portrait, graphique, dessin, photographie, image ou illustration de toute personne ou de toute propriété intellectuelle faisant partie ou incluse dans le design. Vous certifiez également qu'aucune partie du design : a) ne viole ou n'empiète sur le droit commun ou les droits statuaires de toute personne ou entité, comprenant mais ne se limitant pas aux droits relatifs, aux droits d'auteur, marques, droits des contrats, droits moraux ou droits des actes publics, b) ne soit l'objet d'un quelconque avis d'une telle infraction que vous ayez reçu, c) ou ne soit l'objet d'une quelconque restriction ou droit de tout genre et de toute nature, susceptible d'empêcher Maxime Communication de reproduire légalement les images ou les textes proposés. Vous acceptez de défendre, à vos frais, toute plainte, procès, ou poursuite engagés contre Maxime Communication qui seraient en relation ou fondés sur une plainte selon laquelle tout ou partie du design empiète ou fait l'objet d'une utilisation erronée de quelque droit, marque ou autre droit de tiers, à condition que Maxime Communication vous prévienne par écrit de ladite plainte, coopère et vous assiste dans votre défense. Vous devrez payer tous les dommages et coûts encourus par Maxime Communication à la suite du procès ou de la procédure. Vous acceptez d'indemniser et d'innocenter Maxime Communication de toute perte ou dommage - comprenant mais ne se limitant pas aux frais d'avocats - associés à une telle plainte, procès ou procédure. Tous les produits figurant sur le site et sur lesquels apparaissent des logos commerciaux ou des marques déposées ne sont donnés qu'à titre d'exemple. Tolérances graphiques Maxime Communication ne vérifie pas les erreurs de grammaire, d’orthographe ou autres présentes dans les commandes et documents reçus. Les produits sont imprimés tels que présentés dans l’illustration accompagnant l’email « OK ». Du fait des tolérances inhérentes aux procédés de fabrication utilisés par Maxime Communication, le cadrage du produit peut varier de ± 1.5 mm par rapport à l’illustration accompagnant l’email « OK ». La fidélité des couleurs garantie par Maxime Communication est en concordance avec les tolérances standards de l’industrie graphique. Dès lors, Maxime Communication ne peut garantir la parfaite exactitude des couleurs et ceci spécialement pour les couleurs Pantone, les couleurs de logos, etc. Les couleurs de l’illustration accompagnant l’email « OK » ne correspondent pas exactement aux couleurs qui seront imprimées. En effet, les couleurs dépendent du support (écran ou papier). Les couleurs peuvent varier d’un écran à l’autre car chaque écran est calibré différemment. Les présentes conditions générales de vente sont régies par le droit belge. Pour toutes les contestations relatives au présent contrat entre Maxime Communication et l'acheteur, le Tribunal de Commerce de Bruxelles sera le seul compétent.
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